Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Solution maison MAGAZINE HABITAT IMMOBILIER DECORATION
Amstutz David
Amstutz Lebrun Marianne

Numéro de dépôt :
3279257
Date de dépôt :
12/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
12/03/2024
Solution maison MAGAZINE HABITAT IMMOBILIER DECORATION de Amstutz David

Présentation de la marque Solution maison MAGAZINE HABITAT IMMOBILIER DECORATION

Déposée le 12 mars 2004 par Amstutz David et Amstutz Lebrun Marianne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Solution maison MAGAZINE HABITAT IMMOBILIER DECORATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-16 du 16 avril 2004.

Les déposants sont Amstutz David domicilié(e) 127 RUE DE BAHINOS - 64600 - ANGLET - France et Amstutz Lebrun Marianne domicilié(e) 127 RUE DE BAHINOS - 64600 - ANGLET - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Amstutz David domicilié(e) 127 RUE DE BAHINOS - 64600 - ANGLET - France.

La marque Solution maison MAGAZINE HABITAT IMMOBILIER DECORATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Solution maison MAGAZINE HABITAT IMMOBILIER DECORATION est expirée depuis le 12 mars 2024.

Amstutz David a également déposé les autres marques suivantes : HORESTA , SOLUTIONS MAISON SALON DE L'HABITAT IMMOBILIER-DECORATION


Amstutz David - 127 RUE DE BAHINOS - 64600 - ANGLET - France

Amstutz Lebrun Marianne - 127 RUE DE BAHINOS - 64600 - ANGLET - France


M. Amstutz David - 127 RUE DE BAHINOS - 64600 - ANGLET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16

Inscription le 13 mars 2012 - Concession de licence n°571554 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-13

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2014 n°2561161 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2014-06-25

Journaux, prospectus, brochures commerciaux ou de publicité. Services d'affichage électronique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.